Stock-options (régime de faveur) – Vous devez débourser des fonds à deux reprises :
- À l’attribution : vous devez payer l’impôt sur le revenu sur une base de 18 % de la valeur réelle du titre sous-jacent (+ 1 % par année au-delà de 5 ans). Cette taxation peut être réduite à 9 % (+ 0,5 %) si certaines conditions sont remplies. Les fonds ainsi déboursés sont perdus si vous n’exercez pas l’option par après ;
- À l’exercice : vous devez payer le prix d’exercice de l’option pour acquérir les actions.
Actions gratuites : vous devez payer l’impôt sur le revenu et les contributions sociales lors de la livraison des actions, à un taux similaire à celui applicable à votre salaire.
Vous avez trois manières de couvrir les coûts liés à vos instruments :
- Sell to cover :
L’employeur propose la vente immédiate d’une partie des actions pour couvrir le prix d’exercice des options ou le coût fiscal de l’instrument. Cela permet de ne pas débourser de fonds, mais conduit à renoncer à une partie souvent significative du plan d’intéressement. - Renonciation :
Vous renoncez à votre plan d’intéressement. - Financement personnel ou emprunt :
Vous payez le coût fiscal / prix d’exercice grâce à vos ressources propres. Une alternative financièrement intéressante est d’emprunter une partie des fonds pour réaliser un effet de levier. L’emprunt est utilisé pour payer l’impôt (ou le prix d’exercice), vous permettant ainsi de conserver 100 % de vos plans. Ces plans peuvent être conservés ou investis sur un portefeuille diversifié pour créer du rendement, qui permettra de rembourser l’emprunt tout en dégageant un bénéfice. Toutefois, il doit veiller à éviter tout comportement spéculatif, qui pourrait rendre la plus-value future imposable.
Financer ses stock-options demande une planification minutieuse pour éviter des pièges financiers. Les choix effectués à chaque étape ont des impacts significatifs sur le rendement net de l’opération. Les experts du groupe Banque Transatlantique sont à votre disposition pour modéliser ces impacts et vous aider à choisir le meilleur financement en fonction de votre patrimoine, et de vos revenus et projets.